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Inventaire national des rejets polluants dans l’air par Glencore projet Fonderie Horne 1997/2021 on juillet 15, 2022

Commentaires des Directions régionales de santé publique sur le projet de règlement modifiant les normes de qualité de l’atmosphère relatives au nickel dans le Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère on février 18, 2022

Loi sur la qualité de l’environnement, à jour 31 octobre 2021 on février 9, 2022

Redevances minières Québec 2014-2019 on mars 31, 2021

Comparatif par pays des redevances à verser par les entreprises pour l’utilisation de l’eau pour la production on février 25, 2021

Minéraux stratégiques et critiques Plan québécois pour la valorisation des métaux stratégiques et critiques. 2020-2025 on janvier 1, 2020

NOTE D’INFORMATION SUR L’ARTICLE 246 DE LA LOI SUR L’AMÉNAGEMENT ET L’URBANISME (Prédominance de la Loi sur les mines) on septembre 7, 2018

Guide à l’intention de l’initiateur de projet à propos du processus de participation publique sous l’égide du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement on juin 11, 2018

Loi des mines Québec on mai 22, 2018

AMÉNAGER À PROXIMITÉ DES SITES MINIERS on mars 30, 2018